Mariage gay : le maire d'Arcangues risque de lourdes sanctions

Le maire d'Arcangues (Pays Basque nord), qui refuse de célébrer un mariage gay, risque de lourdes sanctions. De la préfecture au ministère, le maire s'est attiré les foudres des autorités.

Jean-Michel Colo a confirmé vendredi qu'il a refusé à deux hommes de les unir et qu'aucun mariage gay ne serait célébré dans sa commune, l'ensemble des élus municipaux s'y refusant.

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Suite à son refus d'appliquer une loi promulguée le 18 mai dernier, le maire s'expose à des "sanctions importantes", a rappelé le ministre de l'Intérieur, Manuel Valls. "Pour l'instant, on va indiquer au maire en question quelles sont ses obligations et s'il s'obstine, les sanctions seront prononcées," a indiqué de son côté la porte-parole du gouvernement, Najat Vallaud-Belkacem, au "Grand Jury" RTL-LCI-Le Figaro. "Le maire peut être suspendu, il peut même être révoqué," a rappelé Najat Vallaud-Belkacem.

Par ailleurs, il peut y avoir aussi des sanctions pénales. Le maire d'Arcangues peut être condamné pour discrimination en cas de dépôt de plainte et risque "jusqu'à cinq ans d'emprisonnement et 75.000 euros d'amende," a souligné la préfecture des Pyrénées Atlantiques dans un communiqué, tout en rappelant que le "droit au mariage dans la commune du domicile ou de la résidence de l'un des époux, inchangé depuis 1804, ne connaît aucune dérogation".

Le président du Comité de défense des homosexuels, Alexandre Marcel, a indiqué au Sud Ouest qu'ils vont déposer "plainte contre les adjoints et le maire d'Arcangues pour discrimination".

L'évêque de Bayonne, Mgr. Marc Aillet, par contre, a manifesté son soutien. L'évêque a salué sur Twitter "le droit à l'objection de conscience" des élus.

Saluons le courage des #élus qui revendiquent le droit à l'objection de conscience #arcangues #mariagepourtous

— Mgr Marc Aillet (@MgrMAillet) 9 juin 2013